Voulez-vous faire des travaux de rénovation énergétique dans votre maison ? Êtes-vous en train de calculer le budget nécessaire pour le travail ? Dans ce cas, n’oubliez pas de prendre en compte les nombreuses aides disponibles. Par exemple, en fonction du travail, vous avez la possibilité d’obtenir un prêt à taux zéro. Qu’est-ce que le prêt vert à taux zéro ? Quelles sont les étapes pour y parvenir ? L’IZI d’EDF explique tout dans cet article.
Plan de l'article
Zéro Eco-Loan : Quelles étapes ?
Le prêt vert à taux zéro est donc un véritable coup de pouce pour votre projet de renouvellement énergétique. Ce serait dommage si tu allais à la porte d’à côté ! Découvrez précisément les étapes à suivre pour bénéficier du prêt ECO-PTZ.
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Avant le travail
Bien sûr, la première chose à faire est de vérifier que les travaux proposés sont conformes aux critères d’éligibilité pour le prêt. Une fois que vous avez été assuré, vous devriez chercher une entreprise pour faire le travail. Pour obtenir l’Eco-PTZ, il est nécessaire de confier le travail à un artisan étiqueté RGE, Garant reconnu de l’environnement.
L’étape suivante consiste à approcher votre banque pour la mise en œuvre du prêt vert à taux zéro. Toutes les banques qui ne participent pas au dispositif Eco-PTZ doivent vérifier que votre banque a signé un accord avec l’État pour cette aide. Une fois la banque choisie, vous devez remplir les deux formulaires suivants :
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- Type d’emprunteur de forme individuelle ;
- Metropolis de l’action individuelle de l’entreprise.
Le premier formulaire doit être rempli par vous, tandis que le second est rempli par l’entreprise que vous avez choisie. Enfin, pour que votre dossier soit complet, vous devez également joindre les documents suivants :
- Justification de l’utilisation du logement ;
- Dernier avis d’impôt ;
- Description des travaux (description, cahier des charges, etc.)
Par-dessus tout, ne commencez jamais à travailler sans effectuer les étapes administratives ci-dessus ! Vous pourriez ne plus être admissible au prêt et vos flux de trésorerie seraient pénalisés.
Après le travail
Une fois que vous avez obtenu l’offre de prêt, veuillez noter que vous disposez normalement d’une période de trois ans pour terminer les travaux. Bien sûr, en cas de force majeure (catastrophe naturelle, maladie, litige judiciaire, etc.), il est possible de demander exceptionnellement une prolongation du délai d’exécution des travaux.
À la fin des travaux, vous devez présenter à votre banque la preuve appropriée du travail. Pour le rendre simple, vous devez transmettre à votre banque les factures émises par le professionnel. Si le travail diffère quelque peu de la demande initiale (coût, nature, etc.), vous devrez peut-être le faire à nouveau formes de type emprunteur et métropole type action d’entreprise individuelle.
Si vous voulez faire un nouveau travail, gardez à l’esprit que vous avez la possibilité de demander un nouveau prêt vert à taux zéro. Dans ce cas, vous devrez demander un Eco-PTZ « supplémentaire ». Cette demande est possible si elle est faite dans les 5 ans suivant l’émission du premier prêt. Toutefois, dans ce cas, le montant des deux prêts ne peut dépasser 30 000 euros.
Qu’est-ce que le prêt vert à taux zéro ?
Le prêt vert à taux zéro est également connu sous le nom d’Eco-PTZ. Il s’agit d’un prêt remboursable sans intérêt. C’est-à-dire, contrairement à un prêt bancaire conventionnel, vous n’aurez qu’à payer le capital et sans intérêt. Dans certains cas, cela peut être une aide extrêmement précieuse, car il vous permet d’effectuer des retards de paiement dans votre flux de trésorerie. En outre, avec ce prêt, vous pouvez adoucir votre budget, vous donnant plus de flexibilité.
Selon le travail, le montant du prêt à taux zéro auquel vous avez droit est compris entre 7 000 et 30 000€. La période de remboursement du prêt est limitée à 15 ans. Ce prêt est accessible à tous les propriétaires, qu’ils soient occupants ou propriétaires. L’Eco-PTZ est également octroyée aux syndicats de copropriétaires. En outre, la résidence en question a été construite depuis plus de deux ans. Enfin, l’admissibilité à ce prêt ne dépend pas des conditions des ressources.
Sur le plan juridique, le prêt vert zéro est né du décret du 30 mars 2009 relatif aux « avances remboursables sans intérêt pour le financement de travaux de rénovation visant à améliorer la performance énergétique des vieilles maisons ». Récemment, le décret du 24 décembre 2020 a modifié un peu le contenu de l’appareil sans l’abroger. L’appareil est actuellement valide jusqu’au 31 décembre 2021.
Travaux éligibles au prêt vert à taux zéro
Les personnes qui procèdent à des renouvellements d’énergie peuvent bénéficier d’un prêt écologique à taux zéro. Le travail de cette aide peut être regroupé en trois catégories :
- Isolation et/ou installation des équipements :
- Isolation thermique des planchers bas, de l’ensemble du toit, 50% des parois extérieures ;
- Remplacement de simples fenêtres vitrées ;
- Installation d’équipements de chauffage ou de production d’eau chaude domestique utilisant une source d’énergie renouvelable ;
- etc.
- Améliorer le niveau d’efficacité énergétique globale. Les travaux devraient réduire la consommation d’énergie en dessous de 331 kWh/m² et générer un gain énergétique d’au moins 35 %.
- Remise en état d’un système d’assainissement non collectif.
Si votre emploi comporte plusieurs postes, vous pouvez opter pour deux prêts ECO-PTZ. La seule condition dans ce cas est que la somme des deux prêts ne dépasse pas la limite de 30 000 euros.
